Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICRO GUS
Numéro de dépôt :
1349418
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
03/04/1996
Présentation de la marque MICRO GUS
Déposée le 3 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE BERNHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « MICRO GUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICRO GUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO GUS est expirée depuis le 3 avril 1996.
ENTREPRISE BERNHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37